Mentions légales

Éditeur

Terres de Hallali — association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture de l'Isère. Siège : 6 route de la Hallali, 38700 La Tronche, France. Téléphone : 04 76 51 39 82. Email : [email protected].

Identification

N° RNA : W381004572 — SIRET : 512 903 118 00017. Directeur de la publication : M. Bernard Reynaud, président de l'association.

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.

Cadre de la chasse

Les activités du club s'exercent dans le respect du Code de l'environnement (livre IV). La pratique de la chasse exige un permis de chasser validé pour la saison, une assurance responsabilité civile et le respect des plans de chasse et des périodes d'ouverture fixées par arrêté préfectoral.

Armes et munitions

Le club ne procède à aucune vente d'armes ni de munitions. Pour l'acquisition et la détention d'armes soumises à autorisation ou déclaration, les adhérents sont orientés vers des armuriers agréés, dans le strict respect de la réglementation en vigueur.

Propriété intellectuelle

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